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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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- Toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
- Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
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- Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ou tout contact sur le site via lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
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SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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- Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources primaires plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
- Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées via le même compte client, la même carte bancaire et/ou la même adresse de facturation ou de livraison.
- Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse/numéro de téléphone fournis.
- Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes, et de mettre à jour rapidement ces informations afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
- Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour et remboursement : https://fr.hitway.eu/pages/politique-de-retour-remboursement.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
- Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.
- Vous reconnaissez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, représentation ni condition.
- Tout usage de ces outils optionnels est à vos propres risques et vous devez prendre connaissance des conditions des fournisseurs tiers concernés.
- De nouvelles fonctionnalités/Services proposés ultérieurement seront également soumis aux présentes Conditions.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
- Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
- Nous ne sommes pas responsables de l’examen, de l’évaluation, de l’exactitude ou du contenu des sites tiers, et déclinons toute responsabilité relative aux éléments, produits ou services de tiers.
- Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers avant toute transaction. Les réclamations relatives à des produits tiers doivent être adressées au tiers.
SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
- Si vous nous envoyez des idées, suggestions, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires sur tout support.
- Nous n’avons aucune obligation de (1) maintenir les commentaires confidentiels ; (2) payer une compensation ; (3) répondre aux commentaires.
- Vous êtes seul(e) responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité : https://fr.hitway.eu/pages/politique-de-confidentialite.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : à des fins illégales ; pour solliciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ; pour enfreindre des lois/règlements ; pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; pour harceler, abuser, insulter, diffamer, discriminer ; pour soumettre de fausses informations ; pour transmettre des virus ou tout code malveillant ; pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; pour spammer, hameçonner, crawler, scraper ; à des fins obscènes ou immorales ; ou pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service en cas de violation.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur. Le Service et tous les produits/Services fournis via le Service sont (sauf indication expresse) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas, fr.hitway.eu (et/ou ses dirigeants, employés, affiliés, agents, prestataires, fournisseurs, etc.) ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris la perte de profits, de revenus, d’économies, de données ou tout coût de remplacement, résultant de l’utilisation du Service ou de produits obtenus via le Service, même si informé(e) de la possibilité de tels dommages. Dans les juridictions où l’exclusion ou la limitation de responsabilité n’est pas autorisée, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité fr.hitway.eu ainsi que ses affiliés, partenaires, dirigeants, agents, prestataires et employés, en cas de réclamation ou demande (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) émanant d’un tiers et résultant de votre violation des présentes Conditions ou des documents incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation. Ces Conditions sont effectives sauf et jusqu’à résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons résilier cet accord à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez manqué à une disposition des présentes Conditions, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions, ainsi que toutes politiques ou règles d’exploitation publiées sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits. Toute ambiguïté dans l’interprétation ne sera pas interprétée au détriment de la partie rédactrice.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Lors de la finalisation de votre achat, un libellé de facturation incluant « hitway.eu » et un code pays (par ex. « HK », « UK », « PL », etc.) apparaîtra sur la page de paiement et/ou sur votre relevé bancaire. Tous les achats sont traités par l’entité juridique correspondante au code pays affiché. Ces transactions sont régies et interprétées conformément aux lois locales applicables du pays correspondant au code pays.
Pour les achats traités sous le code pays « PL », le droit applicable est celui de la Pologne.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour sur notre site. Il vous incombe de vérifier régulièrement notre site. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions relatives aux présentes Conditions doivent être envoyées à : contact@hitway.eu
Liens utiles (politiques associées)
- Politique d’expédition : https://fr.hitway.eu/pages/politique-dexpedition
- Politique de retour & remboursement : https://fr.hitway.eu/pages/politique-de-retour-remboursement
- Politique de garantie : https://fr.hitway.eu/pages/politique-de-garantie
- Politique de confidentialité : https://fr.hitway.eu/pages/politique-de-confidentialite